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1C Intendance de Franche-Comté

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Cote 1C1-1C2620 1591-1814

Histoire de l'Intendance :
On sait que, depuis le XVIe siècle, le roi de France était présent dans les provinces du royaume, non pas tellement par le truchement des gouverneurs, mais bien plus par celui des « Commissaires départis pour l'exécution des ordres du roi », bientôt devenus les « Intendants de justice, police et finances, commissaires départis pour l'exécution des ordres du roi ». Il fallut plus d'un siècle pour que les attributions des intendants fussent à peu près définies et surtout pour que les intendants fussent placés à la tête de chacune des généralités du royaume. Ils furent définitivement mis en place sous Louis XIV, entre 1664 et 1689. La première conquête de la Franche-Comté en 1668, la deuxième, définitive celle-là, en 1674, permirent à la province de bénéficier immédiatement d'une institution bien rôdée.

Histoire de la conservation du fonds :
Il faut savoir, avant d'entreprendre une étude sur l'intendance, qu'un incendie détruisit en 1729 une partie de ses archives. Certains documents antérieurs à cette époque portent encore la trace de ce sinistre (voir par exemple la liasse 1C383, relative à la nomination des subdélégués). C'est dire qu'il sera pratiquement impossible de faire une étude sérieuse sur la période antérieure à 1730

Présentation du fonds :
Le fonds de l'intendance est scindé en deux parties. La première, qui fait l'objet du présent fascicule, concerne l'intendance en tant qu'institution administrative. La deuxième partie, qui fera l'objet d'un fascicule ultérieur, concernera l'intendance en tant qu'institution judiciaire ; s'y rattacheront les fonds du bureau de la Commission et du bureau des Finances, l'un et l'autre présidés par l'intendant
La sous-série C (administration) est divisée en six sections : Administration générale, Impositions, Economies, Affaires militaires, Ponts et Chaussées, Tutelle des communautés

Documents en relation :

Bibliographie :

Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr


Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a0113073472690CdcDw