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1C Intendance de Franche-Comté

SUBSISTANCES

    Cote 1C1502–1C1517 1733-1789


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347269gLtGbo
  • État des blés
    Cote 1C1502–1C1503 1740-1744

    Contenu :
    Blés se trouvant dans les greniers publics de Besançon, leur provenance, leur prix. Ventes aux boulangers.
  • Crise des subsistances de 1770-1771
    Cote 1C1504–1C1508 1770-1773
    • 1770
      Cote 1C1504  

      Contenu :
      Correspondance avec les subdélégués de la province pour connaître la situation des populations. Fourniture de blé par l'Alsace et interdiction d'exporter à l'étranger....
    • 1771
      Cote 1C1505  

      Contenu :
      Correspondance de la Cour pour trouver les moyens de remédier à la disette. Plaintes et requêtes des communautés à l'intendant pour réclamer des secours....
    • Enquête dans les subdélégations
      Cote 1C1506 1771

      Contenu :
      Enquête sur l'état des subsistances, le produit des dernières semences, le rendement des terres (avec tableau récapitulatif pour l'ensemble de la province)...
    • Distribution des grains pendant la disette
      Cote 1C1507 1772-1773

      Contenu :
      Pièces de comptabilité
    • Secours en subsistances accordés aux communautés
      Cote 1C1508 1771-1773

      Contenu :
      États, par subdélégation pendant la disette
  • Requêtes à l'intendant
    Cote 1C1509 1753-1782

    Contenu :
    Dépositions, procès, fraudes sur les grains
  • Grains et fourrage
    Cote 1C1510 1771-1789

    Contenu :
    Mesures pour la libre circulation des grains. Ventes de grains aux halles de Morteau. Liste des ponts et bateaux existant sur le Doubs de Pontarlier à Saint-Hippolyte....
  • État du produit des récoltes
    Cote 1C1511 1771

    Contenu :
    Etat dans la province avec un dénombrement général de la population par ville et subdélégation
  • États des grains
    Cote 1C1512–1C1514 1770-1776

    Contenu :
    États des grains qui ont été menés en différents moulins pour y être moulus, pour les bailliages de Baume-les-Dames et Saint-Claude
  • Passeports
    Cote 1C1515 1746-1748

    Contenu :
    État des passeports expédiés pour des bestiaux et autres denrées à destination de l'Alsace et de Montbéliard
  • Subsistances dans les prisons
    Cote 1C1516–1C1517 1733-1789

    Contenu :
    Adjudications de fournitures de pain et autres denrées aux prisonniers