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1C Intendance de Franche-Comté

Correspondance des particuliers et des administrations locales

    Cote 1C329–1C370 1705-1790

    Présentation du contenu
    Correspondance à l'intendant et à ses collaborateurs.


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347269Gbw6QC
  • 1705-1735
    Cote 1C329 1705-1735

    Contenu :
    Requêtes pour diminuer les impositions, plaintes contre divers particuliers, incidents locaux
  • 1736-1737
    Cote 1C330  

    Contenu :
    Affaires de ponts-et-chaussées, démissions d'officiers municipaux à Baume-les-Dames, fausse monnaie, orvales dans la subdélégation de Saint-Claude (avec plan du village du Martinet)...
  • 1738-1741
    Cote 1C331  

    Contenu :
    Affaires de ponts-et-chaussées, affaires militaires, logement des troupes
  • 1742-1750
    Cote 1C332  

    Contenu :
    Relative à la levée de la milice, aux galériens, aux ponts et chaussées, aux impositions, aux bains de Luxeuil, à des noyades à Faverney, aux eaux-et-forêts,...
  • 1751-1752
    Cote 1C333  

    Contenu :
    Relative aux luthériens, aux salpêtriers, aux casernes d'Ornans, aux revenus communs des villes, aux cartes à jouer, à l'Ecole royale militaire,...
  • 1754 (janvier-mai)
    Cote 1C334 1754

    Contenu :
    Relative aux institutions, aulneurs de toile, à l'Ecole royale militaire, aux ponts-et-chaussées, aux affaires militaires et logement des troupes,...
  • 1754 (juin-décembre)
    Cote 1C335–1C336 1754
    • janvier-mai
      Cote 1C335 1754

      Contenu :
      Et relative à l'Ordre du Christ, aux affaires militaires, aux salpêtriers, aux haras, aux ponts-et-chaussées, aux saisies d'armes, aux hôpitaux,...
    • juin-décembre
      Cote 1C336 1754

      Contenu :
      Et relative aux orvales, au logement des troupes, aux saisies d'armes, aux salpêtriers, à la desserte de la chapelle du château de Blamont, aux incendiaires de Clairvaux,...
  • 1755 (janvier-avril)
    Cote 1C337 1755

    Contenu :
    Relative aux métiers, aux affaires militaires, à une rébellion à Pleinemont, aux contrebandiers, aux ponts-et-chaussées, aux haras, au sel, aux octrois,...
  • 1755 (mai-décembre)
    Cote 1C338 1755

    Contenu :
    Relative aux haras, aux affaires militaires, aux ponts et chaussées, aux arts et métiers, à la capture de Mandrin, à la poste, à la distribution des lettres à Nozeroy et à Orgelet,...
  • 1756 (janvier-février)
    Cote 1C339 1756

    Contenu :
    Relative aux prisonniers, aux affaires militaires, au logement des troupes, au droit de péage à la Chaux-de-Dombief, aux ponts-et-chaussées, aux hôpitaux,...
  • 1756 (mars-mai)
    Cote 1C340 1756

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, aux haras, aux ponts-et-chaussées, au logement des troupes, aux hôpitaux, aux exactions, au bureau du contrôle des actes de Pontarlier,...
  • 1756 (juin-septembre)
    Cote 1C341 1756

    Contenu :
    Relative aux orvales, au logement des troupes, aux affaires militaires, aux tanneries de Jussey, à un ouragan à St-Claude, à une demande de Bois d'Amont de se séparer des Rousses,...
  • 1756 (octobre-décembre)
    Cote 1C342 1756

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, aux impositions, à l'hôpital de Dole, aux perruquiers de Besançon, aux ponts-et-chaussées, au logement des troupes,...
  • 1756
    Cote 1C343  

    Contenu :
    Relative à la subdélégation de Pontarlier
  • 1757 (janvier-avril)
    Cote 1C344 1757

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, au tabac, aux impositions, aux employés des fermes du roi, aux magistrats de Salins, au logement des troupes,...
  • 1757 (mai-août)
    Cote 1C345 1757

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, au commerce, au logement des troupes, aux impositions, aux ponts et chaussées, à la noblesse, à des meurtres et vols commis par des Neuchatelois,...
  • 1757 (septembre-décembre)
    Cote 1C346 1757

    Contenu :
    Relative aux impositions, aux affaires militaires, au logement des troupes, aux institutions, aux ponts-et-chaussées, aux orvales, aux officiers municipaux de Vuillafans,...
  • 1758 (janvier-mars)
    Cote 1C347 1758

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, aux institutions, à la contrebande dans la région de Morteau, au logement des troupes, aux impositions, aux subsistances,...
  • 1758 (avril-juillet)
    Cote 1C348 1758

    Contenu :
    Relative aux orvales, aux impositions, aux ponts-et-chaussées, aux remèdes et aux malades, aux affaires militaires, aux fontaines d'Ornans, à la création de fabriques de toiles,...
  • 1758 (août-octobre)
    Cote 1C349 1758

    Contenu :
    Relative aux ponts-et-chaussées, aux impositions, aux malades, à la reconstruction de l'église de Clerval, à la reconstruction des portes de Pontarlier,...
  • 1758 (novembre-décembre)
    Cote 1C350 1758

    Contenu :
    Relative au commerce des grains, aux affaires militaires,aux orvales, aux impositions, aux ponts et chaussées, aux institutions
  • 1759 (janvier-mars)
    Cote 1C351 1759

     

    Description physique :

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, aux impositions, aux grains, aux élections, aux fermes du roi, au décès de M. Guiottet, subdélégué de Baume-les-Dames et son remplacement par M....
  • 1759 (avril-juillet)
    Cote 1C352 1759

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, à la tutelle des communautés, aux hôpitaux, aux ponts-et-chaussées, aux grains, aux affaires religieuses, aux haras,...
    • 1C352/1 Plan d'alignement
       

       

      Description physique :

      Dimensions : 25,6 x 39,6 cm
      Particularité physique : Aquarelle, encre

      Contenu :
      Alignement de la rue "sur la Poyat".
      Echelle : 14 toises
  • 1759 (août-décembre)
    Cote 1C353 1759

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, à l'agriculture, aux hôpitaux, au logement des troupes, aux prisons de St-Amour, aux ponts-et-chaussées, aux recettes ecclésiastiques des Quatre ...
  • 1760 (janvier-mars)
    Cote 1C354 1760

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, aux impositions, à la tutelle des communautés, à l'élection des maîtres-bourgeois d'Héricourt, aux grains, aux haras,...
  • 1760 (avril-août)
    Cote 1C355 1760

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, au prix des grains, aux institutions, aux épizooties, aux ponts-et-chaussées, aux hôpitaux, aux épidémies, aux contrebandiers....
  • 1760 (septembre-décembre)
    Cote 1C356 1760

    Contenu :
    Relative aux impositions, aux affaires militaires, aux épizooties, aux hôpitaux, aux ponts-et-chaussées, aux institutions, aux libraires, au tabac,...
  • 1761 (janvier-mars)
    Cote 1C357 1761

    Contenu :
    Relative aux impositions, au Magistrat de Vesoul, aux affaires militaires, aux grains, aux institutions municipales, au Magistrat de Pontarlier,...
  • 1761 (avril-décembre)
    Cote 1C358 1761

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, à la police locale, au don gratuit, à des maladies épidémiques, aux orvales, à la tutelle des communautés, aux impositions,...
  • 1762
    Cote 1C359  

    Contenu :
    Et relative aux impositions, aux ponts-et-chaussées, aux affaires militaires, au commerce, aux salpêtriers, à la tutelle des communautés, au logement des troupes,...
  • 1763
    Cote 1C360  

    Contenu :
    Relative aux impositions, aux affaires militaires, aux épidémies, aux grains, aux ponts-et-chaussées, aux épizooties.
  • 1764
    Cote 1C361  

    Contenu :
    Relative aux grains, aux affaires militaires, au don gratuit, au logement des troupes, aux épidémies, aux octrois, au commerce du charbon avec l'Alsace,...
  • 1765-1766
    Cote 1C362  

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, au don gratuit, à la tutelle des communautés, aux impositions, aux ponts-et-chaussées, aux forges, au logement des troupes,...
  • 1767
    Cote 1C363  

    Contenu :
    Relative au logement des troupes, aux affaires militaires, aux impositions, aux institutions municipales.
  • 1768
    Cote 1C364  

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, aux impositions, à la croix de St-Louis, à la poste aux chevaux, aux épizooties, au logement des troupes, aux orvales,...
  • 1769
    Cote 1C365  

    Contenu :
    Relative aux impositions, aux affaires militaires, à un mémoire sur Roulans, à l'établissement des soeurs de St-Charles à Dole, à la tutelle des communautés,...
  • 1770
    Cote 1C366  

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, au logement des troupes, aux hôpitaux, à un incident avec des Suisses, aux officiers municipaux d'Orgelet, à ceux de Jussey,...
  • 1771-1772
    Cote 1C367  

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, aux mines, au don gratuit, au logement des troupes, aux impositions, au domaine du roi, aux ponts-et-chaussées,...
  • 1773
    Cote 1C368  

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, aux bains de Luxeuil, au logement des troupes, aux foires, aux impositions, aux orvales, à la gendarmerie.
  • 1774
    Cote 1C369  

    Contenu :
    Relative à la reconstruction de l'église de Mouthe, aux affaires militaires, au logement des troupes, aux impositions, aux ponts-et-chaussées, aux orvales,...
  • 1775-1790
    Cote 1C370  

    Contenu :
    Relative aux affaires militaires, à des requêtes de particuliers, aux ateliers de charité, au don gratuit, au droit de panneterie à Clerval, aux gabelles,...