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1C Intendance de Franche-Comté

Greffe de l'Intendance

    Cote 1C384–1C385 1713-1790


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347269bY9lIg
  • Papiers du greffe
    Cote 1C384 1718-1790

    Contenu :
    Inventaire des papiers du greffe (1718-1734). Plaintes contre le greffier Lebeaux (1722). Documents en communications (1774-1790). Inventaire des papiers de la subdélégation d'Ornans ...
  • Frais de bureau
    Cote 1C385 1729-1790

    Contenu :
    Etats des impressions faites pour le service du roi (Intendance, Gouvernement général, Domaine, Hôpitaux)