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1C Intendance de Franche-Comté

Bacs, écluses et péages

    Cote 1C2360–1C2363 1722-1789


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347269Vrz4oi
  • Arrêt du Conseil d'État
    Cote 1C2360 1722-1764

    Contenu :
    Arrêt du Conseil d'État portant nomination des commissaires pour la vérification des droits de péageset passages. Ordonnant aux propriétaires de moulins construits sur les ponts de produire leurs ...
  • Etats des droits de bac de la subdélégation de Vesoul
    Cote 1C2361 1771-1776

    Contenu :
    Règlement sur les bacs et péages de la province. Droit de l'abbaye de St-Claude d'avoir un bac sur le Dain. Etats des bacs réunis au Domaine. Etats des droits qui se perçoivent sur les ponts et bacs de ...
  • Etats des moulins, pertuis, vannes, écluses construits sur les rivières de la province
    Cote 1C2362 1728-1779

    Contenu :
    Péages sur les voies d'eau et de terre. Droits des bénédictins de Faverney sur le bac de Baulay. Péage sur le pont de Baume-les-Dames. Bac de Boussières....
  • Péage du pont de Lizine
    Cote 1C2363 1746-1789

    Contenu :
    Péage du pont de Nans. Demande de M. Chabenat d'avoir un bac sur l'Ognon, à Ollans. Permission aux habitants d'Ormois d'avoir un bac sur la Saône....