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1C Intendance de Franche-Comté
Relations entre les organismes
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1C388/1 Plan d'élévation sur la cour -
1C388/2 Plan d'aménagement de l'étage -
1C388/3 Coupe et profil d'aménagement de l'étage -
1C388/4 Dessin de la décoration intérieure
Cote
1C388
1706-1788
Présentation du contenu
Conflits de juridiction entre le Parlement de Besançon et la Chambre
des Comptes de Dole et avec le Bureau de la Commission (1754-1770).
Difficultés entre le Présidial de Besançon et la Mairie, entre la
Chambre des Comptes et le Magistrat de Dole (1706-1730). Suppression
de la Chambre des Comptes de Dole et création du Bureau des Finances
de Besançon (1771-1772). Logement du Bureau des Finances et travaux
aux bâtiments (plans, 1772-1788)
Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347269LB7PRL