Recherche simple - Détail réponse
Votre recherche
 |
 |
1C Intendance de Franche-Comté
Impositions
-
CORRESPONDANCE AVEC LA COUR, ARRÊTS ET DÉCLARATIONS DU ROI -
IMPOSITIONS ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES Cote 1C625–1C651 1723-1790-
Répartition des impositions ordinaires et extraordinaires -
Recouvrement des impositions ordinaires et extraordinaires -
Vérification des rôles d'impositions des communautés de la subdélégation de Baume-les-Dames -
États des rôles vérifiés en 1790 pour l'ensemble de la province -
Rôle de l'imposition principale, des impositions accessoires et de la capitation -
Rôles par communauté, de l'imposition principale, impositions accessoires et capitation
-
-
IMPOSITIONS ORDINAIRES -
IMPOSITIONS EXTRAORDINAIRES -
CAPITATION -
DIXIÈME -
CINQUANTIÈME -
VINGTIÈME -
MODÉRATIONS ET DÉCHARGES
Cote
1C612–1C1143
1695-1792
Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347269wPC0jj