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1C Intendance de Franche-Comté
Impositions
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CORRESPONDANCE AVEC LA COUR, ARRÊTS ET DÉCLARATIONS DU ROI -
IMPOSITIONS ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES -
IMPOSITIONS ORDINAIRES -
IMPOSITIONS EXTRAORDINAIRES -
CAPITATION -
DIXIÈME Cote 1C922–1C926 1710-1749 -
CINQUANTIÈME -
VINGTIÈME -
MODÉRATIONS ET DÉCHARGES
Cote
1C612–1C1143
1695-1792
Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347269wPC0jj