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1T7 Lycée Victor-Hugo

Dégrèvements, exemptions et remises

    Cote 1T7/385-393 1833-1922

    Présentation du contenu
    Concerne tout ce qui a trait aux réductions ou annulations de frais de pension, de frais de livres classiques, de frais d’études et aux trousseaux.


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011447156971H62MCo
  • Registres
  • Dossiers annuels
    Cote 1T7/388-393 1833-1922

    Contenu :
    Décisions ministérielles d’exemption des frais d’études, états annuels nominatifs et comptables des exemptions, dégrèvements et remises prononcés, états semestriels nominatifs et financiers de liquidation de sommes dues ou à rembourser,...