9Q Bureau de l'Enregistrement d'Hérimoncourt

9Q Bureau de l'Enregistrement d'Hérimoncourt

Cote/Cotes extrêmes

9Q1-9Q107

Date

1790-1899

Description physique

Registres

Origine

Bureau de l'Enregistrement d'Hérimoncourt.

Biographie ou Histoire

Le bureau est créé en 1857, avec Blamont comme siège, par découpage en deux du bureau de Pont-de-Roide. Ce n'est qu'en 1899 que le siège du bureau est transféré de Blamont à Hérimoncourt, qui le restera jusqu'à la suppression du bureau en 1942 et son rattachement au bureau d'Audincourt.

Modalités d'entrées

Articles entrés aux Archives départementales le 25 octobre 1956, en provenance du bureau de Pont-de-Roide, et le 18 décembre 1969, en provenance du bureau d'Audincourt.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr