BJS5 Justice seigneuriale d'Arguel

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BJS5 Justice seigneuriale d'Arguel

Date

1735-1789

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Quingey puis de Besançon (après 1676).
Seigneur : famille d’Isenghien.
Communautés : Arguel, Aveney, Beure, Fontain, Larnod.

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