3E76 Étude notariale de Sancey-le-Grand

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3E76 Étude notariale de Sancey-le-Grand

Cote/Cotes extrêmes

3E76/1-2

Date

1753-1754

Origine

Étude notariale de Sancey-le-Grand : Me Denis TOITOT, notaire royal à Belvoir et divers notaires du tabellionné de la seigneurie de Châtillon-sous-Maîche.

Modalités d'entrées

Don en 2011 d'un particulier habitant l'ancienne étude notariale de Sancey-le-Grand.

Présentation du contenu

Minutes de Me Toitot, notaire royal à Belvoir et de divers notaires du tabellionné de la seigneurie de Châtillon-sous-Maîche.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

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