BJS85 Justice seigneuriale de Rougemont

BJS85 Justice seigneuriale de Rougemont

Cote/Cotes extrêmes

BJS85

Date

1690-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Vesoul, bailliage de Vesoul, prévôté de Montbozon.

Documents en relation

Voir justice de Baume-les-Dames et de Verne, BJS253.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr