3E97 Étude de Dannemarie-sur-Crète

3E97 Étude de Dannemarie-sur-Crète

Cote/Cotes extrêmes

3E97/1-57

Date

1910-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,9 m.l.

Origine

Service versant : étude de Recologne

Service producteur : étude de Dannemarie-sur-Crête

Biographie ou Histoire

Les notaires Myriam Meyer et Sylvie Schimtt succèdent à maître Louis Guillaume en 1993.
Maître Vincent Corneille succède à maître Sylvie Schimtt depuis juin 2017.

Modalités d'entrées

Versement du 19 juin 2018

Documents séparés

Le présent bordereau de versement est la suite du versement 3E68 effectué en 2008 par maîtres Myriam Meyer et Sylvie Schmitt, notaires associées.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr