BJS22 Justice seigneuriale de Châtelneuf-en-Vennes et Vennes

BJS22 Justice seigneuriale de Châtelneuf-en-Vennes et Vennes

Cote/Cotes extrêmes

BJS22

Date

1580-1790

Biographie ou Histoire

Il s’agit de 2 seigneuries distinctes, qui ont été à un moment de leur histoire détenues par un seul et même seigneur. Pour ces deux justices, le lieu de tenue des audiences était Orchamps-Vennes, le greffe a pu être le même.
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage d’Ornans.
Seigneur : en 1738 et 1753, Guy Michel de Durfort de Lorges, duc de Randan, détient les 2 seigneuries de Vennes et de Châtelneuf.
Communautés : villages dépendant de chacune des 2 justices dans les années 1750-1770 :
Châtelneuf-en-Vennes : Bonnétage, Bretonvillers, Fontenelles, Luisans, Maisonnettes.
Vennes : Barboux (le), Gilley, Grand-Combe-des-Bois, Laval, Loray, Luhier et Guerrittes, Mémont, Montbéliardot, Pierrefontaine, Plaimbois-du-Miroir, Plaimbois-Vennes, Russey, Vennes.
Villages partagés entre les 2 justices : Orchamps, Guyans, Fuans et Grandfontaine.

Documents en relation

Renvois : JS de Maîche, BJS377 ; JS de Vuillafans, BJS252.