BJS27 Justice seigneuriale de Chauvillier

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BJS27 Justice seigneuriale de Chauvillier

Cote/Cotes extrêmes

BJS27/332

Date

1783-1785

Biographie ou Histoire

Autre nom connu : Chauvelier

Seigneur : cession à la France par l’évêché de Bâle en 1780 ; acquisition par les sires de Montjoie-Vaufrey en 1782.

Justice rendue par les officiers de Montjoie. Audiences tenues à Vaufrey.

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