4U17 Justice de paix de Morteau

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Cote/Cotes extrêmes

4U17/1-415

Date

an X-1964

Origine

Justice de paix de Morteau

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4U17/4-264

Date

an X-1962

Cote/Cotes extrêmes

4U17/255-264

Date

1848-1958

Cote/Cotes extrêmes

4U17/255-258

Date

1869-1955

Présentation du contenu

Procès-verbaux de dépôt de pièces au greffe, statuts, listes des associés ou des souscripteurs, procès-verbaux d'assemblées générales ordinaires ou extraordinaires, augmentations de capital, modifications statutaires, dissolutions.

Sociétés constituées, modifiées ou dissoutes de 1869 à 1894.

Cote/Cotes extrêmes

4U17/255

Date

1869-1896

Présentation du contenu

Société en nom collectif "Taillard père et fils", vente et commerce en gros de vins et spiritueux, Villers-le-Lac (1869) ; société en nom collectif "Bôle et Domange", achat et vente d'épicerie, mercerie, chiffons et ferraille, Morteau (1869-1873) ; société en nom collectif "Narcisse et Eusèbe Joriot", fabrication d'horlogerie, Villers-le-Lac (1870) ; société en nom collectif "Faivre-Châlon et compagnie", fabrication et vente d'horlogerie, Villers-le-Lac (1872) ; société en nom collectif "Baverel, Bertin-Denis frères et Bobillier-Chaumont", fabrication et vente d'horlogerie, devenue société "Bobillier-Chaumont et Bertin-Denis", Villers-le-Lac (1874-1877) ; société en nom collectif "Domange et Pétolas", commerce de quincaillerie, mercerie et chiffons, Morteau (1874-1875) ; société en nom collectif "Ruhlé et Billod frères", fabrication et plantation des échappements à ancre (horlogerie), Villers-le-Lac (1874-1875) ; société en nom collectif "Veuve Orsat et fils", commerce en gros des vins et spiritueux, grains et fourrages, culture et exploitation agricole, Villers-le-Lac (1874-1877) ; société "Taillard et compagnie", commerce en gros des vins et spiritueux, Villers-le-Lac (1874-1877) ; société en nom collectif "Borella et Vermot-Desroches", fabrication et commerce du gypse, de la chaux et du ciment, Montlebon (1875) ; société en nom collectif "Vuillemin et Chopard-Guillaumot", fabrication d'horlogerie, Villers-le-Lac (1876) ; société en nom collectif "Marguet frères", fabrication, achat et vente d'horlogerie, Villers-le-lac (1877) ; société en nom collectif "Dupommier et Marguet frères", commerce d'horlogerie, Villers-le-Lac (1877) ; société en nom collectif "Bobillier-Chaumont et Pierre", fabrication et vente d'horlogerie, Villers-le-Lac (1877) ; société en nom collectif sous seing privé "Alasseur, Charles et Rémy Césillon", exécution de travaux sur la ligne de chemin de fer de la Suisse à Besançon, Morteau (1877) ; société en nom collectif "Parrenin et Bertin-Denis frères", fabrication et commerce d'horlogerie, Villers-le-Lac (1878-1880) ; société en nom collectif "Dupommier fils et Compagnie", fabrication et commerce d'horlogerie, Villers-le-Lac (1878) ; société sous seing privé "Reuille-Anguenot", fabrication et commerce d'horlogerie, Villers-le-Lac (1879) ; société en nom collectif et en commandite "Société Belzon", fabrication et vente de la montre Belzon, Morteau (1880) ; société en nom collectif d'exploitation des glaces du Doubs sur le lac des Brenets-Chaillexon "Marguet, Taillard et Gabus", Villers-le-Lac (1884) ; société en nom collectif "Bourny frère et sœur", commerce de fonderies de cloches et fabrication de pompes à incendie, Les Fins (1884) ; société en nom collectif "Domange et Belot", commerce de chaussures et d'articles divers, Morteau (1885-1886) ; société anonyme "Société générale d'horlogerie" transformée en "Société française d'horlogerie", fabrication d'instruments d'horlogerie et de précision, Paris, usine à Morteau (1885) ; société civile "Société de la montre nouvelle", établissement d'une montre nouvelle, Paris, comptoir de fabrication à Morteau (1886-1887) ; "Société anonyme des nouvelles montres", fabrication et ventes de montres, Paris, ateliers de fabrication à Morteau (1888-1893) ; société en nom collectif "Parrenin et Marguet", commerce d'horlogerie, Villers-le-Lac (1891-1897) ; "Société anonyme d'horlogerie", achat et vente de marchandises d'horlogerie, Morteau (1892-1893) ; société en nom collectif "Scheibenstock et Vuillemin frères", commerce d'une plaque à quantième (pour les montres), Morteau (1893) ; société en commandite simple "Charles Wetzel et compagnie", fabrication et vente de la montre "L'invariable", Morteau (1893) ; société anonyme "Maison B. Haas jeune", horlogerie, Paris, usine à Morteau (1893) ; société anonyme "Société de l'usine d'horlogerie de Morteau", acquisition d'une fabrique d'horlogerie à Morteau appartenant à la SA "Maison B. Haas jeune" en vue de son exploitation, Morteau (1894-1896).