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1C Intendance de Franche-Comté

Papiers du greffe

    Cote 1C384 1718-1790

    Présentation du contenu
    Inventaire des papiers du greffe (1718-1734). Plaintes contre le greffier Lebeaux (1722). Documents en communications (1774-1790). Inventaire des papiers de la subdélégation d'Ornans (1790). Changements dans l'entourage du roi notifiés à l'intendant (1720-1776)


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a01130734726982d2QQ