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1C Intendance de Franche-Comté

1775-1790

    Cote 1C370  

    Présentation du contenu
    Relative aux affaires militaires, à des requêtes de particuliers, aux ateliers de charité, au don gratuit, au droit de panneterie à Clerval, aux gabelles, à la police locale, aux impositions, à la tutelle des communautés, au logement du ministre des luthériens d'Héricourt, aux institutions municipales.


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347269BrXO7j