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1C Intendance de Franche-Comté

Bouclans - Bournois

    Cote 1C2420 1704-an II

    Présentation du contenu
    Bouclans. - Comptes d'échevins et pièces annexes. Pièces de procès. Amodiation de communaux. Impositions et levée de la milice. Maîtres d'école. Travaux à l'église, au presbytère, et aux fontaines et sur les routes. Différend avec Ambre qui souhaitait devenir communauté (1766-an II). Boujailles. - Comptes d'échevins (1755-1778). Fromageries (1788). Boujeons. - Vente d'une maison (1745). Procès au sujet des impositions (1777). Le Boulois. - Procès au sujet de la banalité des moulins de Bief d'Etoz et du Refrain (1757-1778). Bournois. - Compte, 1792. Requête du curé (1704).


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