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1C Intendance de Franche-Comté

1760 (septembre-décembre)

    Cote 1C356 1760

    Présentation du contenu
    Relative aux impositions, aux affaires militaires, aux épizooties, aux hôpitaux, aux ponts-et-chaussées, aux institutions, aux libraires, au tabac, à la tutelle des communautés.


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