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1C Intendance de Franche-Comté

Parlement de Besançon

    Cote 1C481 1703-1752

    Présentation du contenu
    Etat des difficultés pour les preuves de noblesse pour accéder aux abbayes et Chapitres nobles ; conter l'archevêque, le Chapitre et l'official, pour la juridiction temporelle.


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347269X9LPM6