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1C Intendance de Franche-Comté

1761 (avril-décembre)

    Cote 1C358 1761

    Présentation du contenu
    Relative aux affaires militaires, à la police locale, au don gratuit, à des maladies épidémiques, aux orvales, à la tutelle des communautés, aux impositions, au sel, aux octrois, aux eaux-et-forêts, à une rébellion à St-Amour, à un projet de réunion des subdélégations d'Orgelet et de St-Amour.


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347269Xa1ia3