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1C Intendance de Franche-Comté

Bouverans - Branne

    Cote 1C2422 1755-1790

    Présentation du contenu
    Bouverans. - Comptes d'échevins et pièces annexes (1756-1789). Délibérations des habitants au sujet des communaux, de certains abus, de certains procès. Braillans. - Comptes d'échevins et pièces annexes (1766-1790). Procès avec la communauté de Marchaux. Travaux aux fontaines. Branne. - Compte d'échevin. Amodiation de communaux (1755-1786).


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