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1C Intendance de Franche-Comté

Batterans - Baume-les-Dames

    Cote 1C2393 1666-1783

    Présentation du contenu
    Batterans. - Procès avec la communauté d'Ancier, dépendant de la paroisse, au sujet des droits cruciaux (1666-1783). Baume-les-Dames. - Procès Verbal du subdélégué sur la contenance d'un communal. Mémoire des habitants de Baume au sujet des bois du Saulçois. Logement de la maréchaussée. Amodiation des bancs de la boucherie. Droit de péage sur le pont de Baume. Etat des dettes et revenus de la ville.


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347269iiCFT7
  • Baume-les-Dames, plan géométrique de la ville et des faubourgs