Votre recherche


1C Intendance de Franche-Comté

Requêtes d'invalides pour recevoir leurs pensions

    Cote 1C2071 1770-1790

    Présentation du contenu
    Dettes qu'ils ont contractées. Retenues faites sur leurs pensions


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347269ivZisj