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1C Intendance de Franche-Comté

Le Barboux - Battenans-Varin

    Cote 1C2392 1747-1789

    Présentation du contenu
    Le Barboux.- Comptes d'échevins (1757-1789). Quittances et impositions (1789-1790). Procès au sujet des communaux. Saisie de sacs de blé par les employés des fermes. Barretaine. - Requête à l'intendant au sujet de la portion colonique (1747). Battenans-Varin. - Compte de la vente du quart de réserve et pièces annexes (1753). Reddition des comptes d'échevins (1768). Délimitation avec Cour St-Maurice (1789).


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347269mu2G7p