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1C Intendance de Franche-Comté

Arçon - Arc-sous-Montenot

    Cote 1C2381 1729-an VII

    Présentation du contenu
    Arçon. - Comptes d'échevins et de commune (1756-an VII). Demande d'exemption d'imposition (1770). Arpentement (1766). Arc-sous-Cicon. - Comptes d'échevins (1777). Travaux à l'église et au presbytère (1729-1774). Requêtes des habitants en diminution d'impositions. Charges locales de la communauté. Limites avec les communautés environnantes. Tourbières. Arc-sous-Montenot. - Comptes d'échevins (1757-1785).


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347269o7LcbL