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1C Intendance de Franche-Comté

Bians-les-Usiers - Bletterans

    Cote 1C2415 1728-1790

    Présentation du contenu
    Bians-les-Usiers. - Procès avec un garde-étalon. Aliénation de portions de communaux (1728-1790). Bief. - Difficultés au sujet de certaines impositions ordinaires (1770-1773). Bief d'Etoz. - Usurpation d'une île dans le Doubs par les verriers (1773-1776). LeBizot. - Comptes d'échevins (1757-1769). Difficultés au sujet des impositions (1776). Blamont. - Pièces de procès entre particuliers. Curé de Blamont contre luthériens. Officiers municipaux (1747-1783). Blarians. - Comptes d'échevins (1768-1787). Irrégularité dans la levée des impositions. Bletterans. - Dette des habitants à l'encontre du sieur Dutartre, de Dijon (1733-1744). Examen des comptes (1757).


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