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1C Intendance de Franche-Comté

Comptes des produits des émoluements du sceau de la chancellerie du Présidial de Salins (1726-1759), du Présidial de Vesoul (1724-1773). Comptes de la recette des debets des comptes des émoluements du sceau des chancelleries près les présidiaux de la province (1715-1746)

    Cote 1C408 1715-1773


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