1790-1953
Date
Histoire de la conservation
Comme pour d’autres séries d’archives modernes conservées aux Archives départementales du Doubs, la cotation des dossiers de la série K n’est pas homogène. On trouve ainsi :
-une cotation d’après un système de numérotation continue (K1 à K…), sans distinction de la matière traitée, qui concerne les arrêtés et la correspondance du Préfet et des sous-préfets et une partie des dossiers du Conseil interdépartemental de préfecture ;
-une cotation selon les sous-séries réglementaires pour le Bulletin des lois (1K), le Moniteur universel (2K) et le Conseil de préfecture du Doubs (5K) ;
-une cotation en série W pour une partie des minutes des jugements rendus par le Conseil interdépartemental de préfecture (1451W1-9).
Documents séparés
Le Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Doubs (1801 à nos jours), qui devrait être réglementairement classé et coté en série K, est à rechercher dans la partie « sources imprimées ».
Date
Présentation du contenu
La sous-série 2K contient la collection originale des volumes du Moniteur universel parus de 1790 à 1868, ainsi qu’une réimpression publiée en 1843-1845 des volumes de la période 1790-1799. Cette réédition est pourvue d’une riche introduction historique (volume 1 coté 2K174) et d’une table alphabétique en 2 tomes (volumes cotés 2K174 et 175).
Autre instrument de recherche
2K1-143 (1790-1868) : voir l'inventaire
Réimpression du Moniteur universel, cotes 2K144-175 (1790-1799) : voir l'inventaire
Documents séparés
L’inventaire de la collection imprimée du Journal officiel, qui remplace le Moniteur universel à partir de 1869, est consultable dans la partie « sources imprimées ».