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État des fonds

N Administration et comptabilité départementales (1800-1940)

    1800-1940

    Histoire de la conservation
    La série N, relativement modeste aux Archives départementales du Doubs, a fait l'objet d'un premier classement par l'archiviste Maurice Pigallet, suivant une cotation non réglementaire. Le répertoire numérique a été imprimé en 1921, en même temps et dans le même volume que celui de la série M. L'introduction de cet instrument de recherche est commune aux deux séries.
    Par la suite, un grand nombre d'archives est venu enrichir cette série. Cotées à la suite des précédents documents dans chacune des multiples sous-séries déjà existantes, ces archives n'ont malheureusement jamais fait l'objet d'une description, même sommaire, qui permette aux chercheurs d'y avoir accès. L'actuel reclassement de la série N permettra de remédier à cette lacune.
    À ce jour, les reclassements des fonds du
    Conseil général du Doubs
    (sous-série 1N), des
    Conseils d'arrondissements
    (sous-série 2N) et des
    bâtiments et mobiliers départementaux
    (sous-série 4N) sont achevés.
    A noter
    : le fonds d'archives des Archives départementales du Doubs, intégré de façon non réglementaire par Maurice Pigallet dans son répertoire de la série N est en cours de retraitement. Il est donc actuellement non communicable. À terme, il intégrera sa sous-série réglementaire de destination, à savoir la sous-série 3T.

    Instrument de recherche :
    Répertoire numérique. Imprimé en 1921. Disponible dans tous les services d'Archives départementales.


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a0113073472867om8Mc
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  • Comptabilité générale du département
  • 4N Bâtiments et mobilier départementaux