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État des fonds

M Administration générale et économie (1800-1940)

    1800-1940

    Origine
    La série M regroupe les archives provenant principalement du Cabinet et des différentes directions de la Préfecture, ainsi que des fonds d'administrations techniques déconcentrées de l'État, essentiellement celles s'occupant des affaires agricoles et forestières (Haras de Besançon, services des Eaux-et-forêts, Génie rural en particulier). Par ailleurs, c'est dans cette série que sont classées les archives des succursales du Doubs de la Banque de France.

    Histoire de la conservation
    Entrepris au début du XX
    e
    siècle, un premier classement de la série M a abouti à la publication d'un répertoire numérique en 1921 par M. Pigallet. Un reclassement total a été réalisé au début des années 1960 par J. Courtieu, portant à la fois sur le fonds déjà classé et sur les versements ultérieurs effectués par les services de la Préfecture.

    Suite à ce travail, tous les dossiers ont été recotés, y compris ceux précédemment classés et cotés par M. Pigallet, d'après un système unique de numérotation continue. Un nouvel instrument de recherche a été élaboré, un répertoire méthodique dactylographié sur fiches, qui a totalement remplacé le répertoire publié en 1921.

    À la fin des années 1990, le récolement global de la série M effectué par P. Guyard a permis la réalisation d'un nouvel instrument de recherche méthodique, synthétique et provisoire pour chacune des sous-séries en attendant le classement définitif de la série. Ce sont ces « récolement et plan de classement provisoire » que le chercheur trouvera sur le portail de recherche des Archives départementales du Doubs.

    Cependant, dans bien des cas, le recours au fichier manuel élaboré dans les années 1960 s'avère toujours pertinent, même si les analyses sommaires portées sur les fiches peuvent être fautives.

    On se doit de noter également l'existence de quelques instruments de recherche spécifiques élaborés dans les années 1990-2000 et mis à disposition des chercheurs sur le portail de recherche :

    -le répertoire numérique des listes nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne ) ;

    -les répertoires numériques provisoires des fonds d'archives des administrations techniques de l'État compétentes dans les matières agricoles et forestières (Génie rural, Haras de Besançon, station agronomique de Franche-Comté, conservation et inspections du Doubs des Eaux-et-forêts) ;

    -le répertoire numérique des archives des succursales du Doubs de la Banque de France ;

    -le fichier des établissements classés, résultat du dépouillement des dossiers de la Préfecture conservés en série M et en série W.
    Actuellement, les dossiers de toute cette série sont classés, aux Archives départementales du Doubs, d'après un système unique de numérotation continue (M1 à M&) qui ne tient pas compte de la matière traitée et qui n'indique pas la sous-série réglementaire d'appartenance des dossiers (absence, à gauche de la lettre de série, du chiffre indiquant la sous-série réglementaire d'appartenance).

    Font exception à cette règle de cotation les listes nominatives des recensements de la population de 1906-1936 désormais classés et cotés en 6M et une partie seulement des archives de la sous-série 7M (agriculture et Eaux-et-forêts), dont le classement définitif est en cours de réalisation.

    Présentation du contenu
    Cette série documente tous les domaines de compétence et de contrôle (réglementaire, politique, policier, administratif et économique) exercés dans le département entre 1800 et 1940 par le Préfet, qui, en outre, rend compte au gouvernement de l'activité des services placés sous sa tutelle.

    Instruments de recherche :
    Archives du département du Doubs postérieures à 1800 : répertoires numériques série M (personnel et administration générale), série N (administration et comptabilité départementales),
    M. Pigallet, Besançon, 1921, 52 pages.
    Liste des cotes dans l'ordre numérique : voir l'inventaire


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347286aIuJBU
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