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W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Département. Services sociaux
Personnes âgées et personnes handicapées
Les archives décrites dans les bordereaux ont été produits par les différents services décentralisés chargés des questions de handicap et de dépendance.
1917W
Conseil général du Doubs / Direction des solidarités / Direction adjointe à l'autonomie / Pôle handicap et dépendance de Montbéliard
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/03/2009
Allocation personnalisée d'autonomie (APA) : dossiers des bénéficiaires.
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