Ce petit fonds est constitué de documents produits pour la vérification de la noblesse de François Joseph Guyot de Vercia. Un long procès fut engagé par la ville d’Ornans pour contester la noblesse de la famille Guyot, originaire de Maîche et venue s’installer à Ornans, où d’ailleurs l’hôtel Guyot de Vercia existe toujours (actuel presbytère).

Papiers entrés par voie d'achat, en octobre 1989.

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7 E 3908 Mémoire imprimé des officiers municipaux de la ville d’Ornans contre les sieurs Guyot de Vercia, originaires de Maîche « accusés d’avoir fabriqué des titres, falsifié des registres paroissiaux auxquels ils auraient enlevé des feuilles, le tout pour se donner des qualités de noblesse » ; état des faux commis pour arriver à ce résultat. (1758)

1 J 78 Arrêt du Parlement de Metz concernant la noblesse de Joseph Guyot, conseiller et magistrat d'Ornans, et de son frère Nicolas, résidant également à Ornans. (1750)

Archives anciennnes non déposées de la ville d’Ornans
FF 71 Procès contre les sieurs Guyot de Vercia : refus de payer leur cote d’imposition et contestation de leur origine noble par la ville.(1744-1778)