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État des fonds

Enseignement

    An II-1989

    Histoire de la conservation
    La réglementation prescrit la distinction des fonds relatifs à l'enseignement dans le classement mais ne propose qu'une seule sous-série pour les accueillir tous (1T), Préfecture, services du ministère chargé de l'instruction publique et établissements d'enseignement général. Cette difficulté explique peut-être le parti adopté en ce domaine.

    En effet, si l'on excepte les fonds de la Préfecture, coté en 1T, et du Rectorat, qui constituent la majeure partie de la série T continue, un certain nombre de sous-séries ont été progressivement créées ou attribuées pour distinguer ces fonds ou une partie de ces fonds (parfois simple série organique comme les dossiers d'instituteurs).
    Ainsi, celui de l'Inspection académique est réparti en trois ensembles : les registres de traitement des instituteurs et institutrices (2T) et les documents relatifs à l'organisation d'examens (13T), et à la gestion des carrières des instituteurs et institutrices nés avant 1900 (IA). Il est possible que certains documents de l'actuelle sous-série 1T proviennent également de cette administration, bien que les reclassements successifs de la série ne permettent aucune certitude à ce sujet.

    Les archives d'établissements n'ont pas été traitées de manière uniforme : deux fonds distincts, l'École normale d'instituteurs et le lycée Pasteur de Besançon, forment la sous-série 14T, d'abord nommée 4T puis recotée lors du classement à part du fonds des affaires culturelles tandis que la sous-série 1T7 est dédiée au fonds du lycée Victor-Hugo (Besançon), partiellement classé. La sous-série 1T9, plus proche de la cotation réglementaire, accueille les archives des écoles primaires collectées dans les communes (dans le cadre du contrôle exercé par les Archives départementales sur les archives des communes). L'École normale d'institutrices (Besançon) d'abord cotée en série T continu, à la suite du fonds du Rectorat, a été recotée en 15T en 2017 suite à l'entrée d'archives produites par cet établissement.

    La création de la sous-série 5T a permis de regrouper les archives autrefois dispersées de l'Université et de certaines de ses composantes (facultés de sciences et lettres, écoles de médecine et pharmacie). On y trouvera également des registres relatifs au baccalauréat, en dépit de l'incertitude pesant sur leur provenance exacte.

    Attention : Les établissements sont également soumis à la coupure chronologique du cadre de classement et voient donc leurs archives réparties entre les séries T et W (voir cette série ).

    Présentation du contenu
    Le fonds de la Préfecture et celui du Rectorat rassemblent des documents intéressant l'organisation de l'enseignement (institutions chargées d'assister le préfet et le Recteur : conseil départemental de l'instruction publique, comités d'arrondissements, conseil académique ; rapports et enquêtes, arrêtés rectoraux, organisation en temps de guerre), le suivi des établissements (organisation, ouverture, travaux, budgets et comptabilité) et des personnels administratifs ou enseignants (nominations, registres du personnel, etc.). Le fonds du Rectorat concerne également les inspections d'établissements primaires et secondaires (rapports, procès verbaux de rentrées), la gestion des écoles normales (conseils d'administration, comités de surveillance, budgets, discipline, etc.) et l'Université, dont le Recteur est chancelier (conseil de l'Université, budgets et comptabilité, gestion de la Cité universitaire).

    Les fonds des établissements, de richesse inégale, rassemblent pour leur part des documents touchant à la vie des établissements (finances, travaux, bibliothèques scolaires, etc.) et des élèves (registres d'appel, registres matricules, dossiers d'inscription, etc.). Seuls les fonds de certains établissements du département, représentatifs ou d'intérêt historique (le collège des jésuites devenu lycée impérial Victor-Hugo, par exemple) ont vocation à être conservés aux Archives du Doubs.

    Les archives de l'Université sont essentiellement constituées de documents de gestion (personnel, finances, Conseil de l'Université), auxquels s'ajoutent des registres relatifs au baccalauréat, en dépit de l'incertitude pesant sur leur provenance exacte.


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347286degPAh
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