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Date

1800-1940

Origine

Fonds de la Préfecture

Biographie ou Histoire

La série O regroupe les dossiers produits par les bureaux de la Préfecture chargés du contrôle des communes. On y retrouve également des documents issus de la trésorerie générale. En effet, les communes sont depuis la Révolution française placées sous le contrôle de la Préfecture, qui a donc conservé de nombreux dossiers qui permettent de retracer bien des aspects de la vie communale.

Histoire de la conservation

L’état de classement de la série O, et notamment de la sous-série dite OAC dans le Doubs, est largement perfectible. Les documents sont en principe classés par type d’affaire mais on constate à l’usage que, si le dossier correspond grosso modo à son analyse, il reste souvent des scories, des intrus qui auraient dû être classés avec d’autres cotes.

Par ailleurs, un certain nombre de documents ne devraient pas se trouver dans cette série. C’est notamment le cas des cotes concernant les forêts qui proviennent en réalité de l’administration des Eaux et forêts, dont la plupart ont à ce jour été reclassées dans la sous-série 7M. D’autre part, les cotes correspondant à l’analyse « contentieux » proviennent du conseil de préfecture et ont par conséquent vocation à être reclassées en sous-série 5K.

OPA Plans d'alignement

Cote/Cotes extrêmes

OPA1-OPA224

Présentation du contenu

La sous-série OPA regroupe les plans d'alignement des chemins, qui étaient dressés pour déterminer clairement la limite entre les chemins et les propriétés riveraines et datent tous des années 1840. Toutes les communes ne sont pas représentées.

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

Voir l'inventaire

Documents en relation

Les archives communales déposées (EAC) peuvent souvent compléter ces informations.