Présentation du contenu
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Notes
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Biographie ou Histoire
Création et organisation des DIREN instituées par le décret n°91-1139 du 4 novembre 1991 relatif à l’organisation et aux missions des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement.
La DIREN de Franche-Comté est née de la fusion de la délégation régionale à l’architecture et à l’environnement (DRAE) et du service régional de l’aménagement des eaux (SRAE) de Franche-Comté.
Supprimée à compter du 1er janvier 2010, elle fusionnera avec la DRIRE et la DRE pour former la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/11/2009
Présentation du contenu
Rapports annuels d'activités (1982-2008). Inspections générales (1994-2002). Dossiers d'information (2001-2004). Réunions (1985-2007). Rapport de fonctionnement de la DIREN de Franche-Comté remis au préfet de région à son arrivée (1997). Programmation (1999-2006).
Autre instrument de recherche