Les archives concernant la gestion des biens nationaux par l'administration départementale et les districts sont sous les cotes Q1 à Q685. À partir de l'an IV, la gestion de ces biens étant passée à l'administration des Domaines et aux bureaux de l'Enregistrement, on en retrouve les dossiers sous les cotes Q686 à Q908 pour l'administration des Domaines et sous les cotes Q909 à Q2022 pour chacun des bureaux de l'Enregistrement. Ces derniers sont classés par ordre alphabétique.

Répertoire numérique. Imprimé en 1916. Disponible uniquement en salle de lecture.

PETEY (I.), La vente des biens nationaux de 2ème origine dans le district de Besançon. 1793-1810, Université de Franche-Comté, mémoire de maîtrise, 1981 [MM 1981/65].