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Histoire de la conservation

On peut remarquer une cotation quelque peu chaotique. En 1870, les titres de familles se sont intégrés dans la cotation continue de la série E. Ainsi, les articles cotés E 1 à E 1173 par Babey concernent le comté de Montbéliard (aujourd’hui sous-série EPM), ceux cotés E 1517 à E 1862, concernent les notaires et les communautés (aujourd’hui sous-séries 3 E et 4 E). Au début du XXe siècle, M. Pigallet entreprend de produire un supplément à la série E. En 1915, il publie le volume concernant le comté de Montbéliard E 1 à E 2645 (aujourd’hui sous-série ECM). A. Dornier, qui s’occupe du supplément aux Titres de familles reprend tout naturellement la cotation à E 2646. En 1931, toujours sous son nom, un 2e supplément est publié, qui clôt ce travail à la cote E 4062.

Tables décennales

Date

1793-1942

Présentation du contenu

La collection des tables décennales postérieure à 1793 est pratiquement complète. Les lacunes sont donc négligeables sauf pour les années immédiatement postérieures à la publication du décret des 20-25 septembre 1792, qui transmit la responsabilité de l'établissement des actes d'état civil des curés aux officiers municipaux.

Conditions d'accès

L'ensemble des tables décennales est disponible sur microfilms (consultables en salle de lecture) ou en version numérisée (librement consultable en ligne)

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