Date
Histoire de la conservation
Ces différents fonds, reclassés par Pigallet en 1934, sont répartis en 11 sous-séries.
Présentation du contenu
Cette série regroupe les archives des établissements d'enseignement d'Ancien Régime, universités et collèges, de l'ensemble de la Franche-Comté.
Les Archives du Doubs conservent essentiellement des dossiers d'affaires de gestion des biens, principalement pour les universités de Dole et de Besançon, et les collèges de l'ensemble de la Franche-Comté (XIIIIème XVIIIème siècles).
A noter que l'ensemble du fonds des Jésuites est classé dans cette série D et n'apparaît donc pas en série H (Ordres et congrégations).
Autre instrument de recherche
Instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Autre instrument de recherche