1790-1953
Date
Histoire de la conservation
Comme pour d’autres séries d’archives modernes conservées aux Archives départementales du Doubs, la cotation des dossiers de la série K n’est pas homogène. On trouve ainsi :
-une cotation d’après un système de numérotation continue (K1 à K…), sans distinction de la matière traitée, qui concerne les arrêtés et la correspondance du Préfet et des sous-préfets et une partie des dossiers du Conseil interdépartemental de préfecture ;
-une cotation selon les sous-séries réglementaires pour le Bulletin des lois (1K), le Moniteur universel (2K) et le Conseil de préfecture du Doubs (5K) ;
-une cotation en série W pour une partie des minutes des jugements rendus par le Conseil interdépartemental de préfecture (1451W1-9).
Documents séparés
Le Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Doubs (1801 à nos jours), qui devrait être réglementairement classé et coté en série K, est à rechercher dans la partie « sources imprimées ».
Date
Histoire de la conservation
La série K a fait anciennement l'objet d'un inventaire sous forme d'un fichier manuscrit peu détaillé, complété de façon aléatoire au cours du temps.
Dans les années 1990 un état thématique sommaire a été dressé pour l'ensemble de la série, qui ne donne malheureusement les dates extrêmes que pour des groupes d'articles. Le recours au fichier ancien, même avec toutes ses imperfections et ses lacunes, s'avère donc toujours utile pour retrouver les dates extrêmes de chaque article particulier.
À terme, toutes les archives des sous-préfectures, anciennement intégrées dans la série K, devront être reclassées dans la série Z, qui est leur série réglementaire d'appartenance.
Il est à signaler qu'en dehors des documents conservés en série K, il n'existe nulle part ailleurs de fonds propre à la sous-préfecture de Baume-les-Dames supprimée en 1926. En effet, les dossiers de cette sous-préfecture anciennement parvenus aux Archives départementales ont été disséminés dans diverses séries modernes d'archives (séries M, P et O notamment).
Présentation du contenu
Les séries chronologiques des registres des arrêtés du Préfet et des sous-préfets couvrent les périodes suivantes :
- Préfet, 1800-1866 ;
-sous-préfet de Baume-les-Dames, 1807-1926 ;
-sous-préfet de Saint-Hippolyte puis de Montbéliard, 1800-1843 ;
-sous-préfet de Pontarlier, 1802-1868.
Les registres de la correspondance générale du Préfet et des sous-préfets, également classés dans cette série, couvrent la chronologie suivante :
-Préfecture, 1800-1886 ;
-sous-préfecture de Baume-les-Dames, 1808-1853 ;
-sous-préfecture de Saint-Hippolyte puis de Montbéliard, 1800-1868 ;
-sous-préfecture de Pontarlier, 1803-1860.
Autre instrument de recherche
Etat méthodique sommaire : voir l'instrument de recherche
Fichier manuscrit : disponible uniquement en salle de lecture.
Documents en relation
En dehors des documents conservés en série K, les archives des sous-préfectures de Montbéliard et de Pontarlier sont classées et cotées respectivement dans les sous-séries 1Z et 2Z. Le chercheur doit donc recourir aux instruments de recherche propres à ces sous-séries pour avoir accès aux dossiers qu'elles renferment.
Documents séparés
Une petite partie de la correspondance générale du Préfet est classée dans la sous-série 1M.