Votre recherche


État des fonds

Arrêtés et correspondance du préfet et des sous-préfets (1800-1926)

    1800-1926

    Histoire de la conservation
    La série K a fait anciennement l'objet d'un inventaire sous forme d'un fichier manuscrit peu détaillé, complété de façon aléatoire au cours du temps.

    Dans les années 1990 un état thématique sommaire a été dressé pour l'ensemble de la série, qui ne donne malheureusement les dates extrêmes que pour des groupes d'articles. Le recours au fichier ancien, même avec toutes ses imperfections et ses lacunes, s'avère donc toujours utile pour retrouver les dates extrêmes de chaque article particulier.

    À terme, toutes les archives des sous-préfectures, anciennement intégrées dans la série K, devront être reclassées dans la série Z, qui est leur série réglementaire d'appartenance.

    Il est à signaler qu'en dehors des documents conservés en série K, il n'existe nulle part ailleurs de fonds propre à la sous-préfecture de Baume-les-Dames supprimée en 1926. En effet, les dossiers de cette sous-préfecture anciennement parvenus aux Archives départementales ont été disséminés dans diverses séries modernes d'archives (séries M, P et O notamment).

    Présentation du contenu
    Les séries chronologiques des registres des arrêtés du Préfet et des sous-préfets couvrent les périodes suivantes :

    - Préfet, 1800-1866 ;
    -sous-préfet de Baume-les-Dames, 1807-1926 ;
    -sous-préfet de Saint-Hippolyte puis de Montbéliard, 1800-1843 ;
    -sous-préfet de Pontarlier, 1802-1868.

    Les registres de la correspondance générale du Préfet et des sous-préfets, également classés dans cette série, couvrent la chronologie suivante :

    -Préfecture, 1800-1886 ;
    -sous-préfecture de Baume-les-Dames, 1808-1853 ;
    -sous-préfecture de Saint-Hippolyte puis de Montbéliard, 1800-1868 ;
    -sous-préfecture de Pontarlier, 1803-1860.

    Instruments de recherche :
    Etat méthodique sommaire : voir l'instrument de recherche
    Fichier manuscrit : disponible uniquement en salle de lecture.

    Documents en relation
    En dehors des documents conservés en série K, les archives des sous-préfectures de Montbéliard et de Pontarlier sont classées et cotées respectivement dans les sous-séries 1Z et 2Z. Le chercheur doit donc recourir aux instruments de recherche propres à ces sous-séries pour avoir accès aux dossiers qu'elles renferment.

    Documents séparés
    Une petite partie de la correspondance générale du Préfet est classée dans la sous-série 1M.


    Lien permanent : http://recherche-archives.doubs.fr/ark:/25993/a011307347286wqW9oQ