La série L des Archives du Doubs contient tous les documents produits entre 1790 et 1800 par les institutions administratives et judiciaires créées à la Révolution, à l'exception de ceux concernant les biens nationaux et les domaines (classés en série Q).

L1-L2889.

On trouvera principalement en série L les fonds suivants :

- Conseil général et Directoire du département,
- administration des districts,
- administrations municipales de canton (an IV - an VIII),
- tribunaux réguliers et d'exception de toute compétence,
- papiers des comités locaux de surveillance et de sociétés populaires,
- auxquels s'ajoute une importante collection d'imprimés.

Les documents sont classés par niveau local d'administration et dans l'ordre des séries modernes du cadre de classement des Archives départementales (séries M à Z).

Deux tomes pour la série L publiés en 1912 et 1921 par M. Pigallet :

- répertoire numérique général, cotes L1-L2889, voir l'inventaire

- inventaire détaillé, cotes L1-L81, voir l'inventaire

Deux suppléments :

- LO1 - LO602 : fichier manuscrit. Disponible uniquement en salle de lecture.

- LO603 - LO721 : voir l'inventaire

Pour faire une recherche sur un émigré, consulter la fiche mise en ligne par les Archives nationales.

- Archives de l'ancien diocèse de Bâle (Suisse)

- Départements du Mont-Terrible puis du Haut-Rhin, justices de paix (1797-1814) :

• 4U Audincourt
• 11U Désandans
• 16U Montbéliard