3E Minutes antérieures à 1790

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Cote/Cotes extrêmes

3E1-3189

Date

1518-1816

Mode de classement

Ce premier versement de minutes notariales a été coté en continu avant l'instauration des sous-séries de 3E.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

CAMET Jacques, Pin-l'Emagny (Haute-Saône)

Cote/Cotes extrêmes

3E595

Date

1615-1627