3E Minutes antérieures à 1790

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Cote/Cotes extrêmes

3E1-3189

Date

1518-1816

Mode de classement

Ce premier versement de minutes notariales a été coté en continu avant l'instauration des sous-séries de 3E.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E1632-3E1649

Date

1719-1751

Biographie ou Histoire

Notaire royal, procureur et tabellion du comte de Moustier, en résidence à Cuse, bailliage de Vesoul.

1743-1744

Cote/Cotes extrêmes

3E1645

Date

1743-1744