3E1-3189
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Ce premier versement de minutes notariales a été coté en continu avant l'instauration des sous-séries de 3E.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Né à Amancey le 15 mai 1758, il mourut le 28 mars 1826. Notaire royal le 14 avril 1781, administrateur du département en 1790. Député de la Législative, à la Convention, au conseil des Cinq-Cents. Représentant en mission. Arrêtés publiés par M. Pigallet (Annuaire du Doubs, 1909). Hostile du coup d'Etat. Exilé en 1816. Rentré en France au moment de sa mort.