BJS60
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Seigneur : abbaye augustine de Montbenoît, unie au séminaire de Besançon en 1773-1774.
Communautés : Arçon, Aubonne, Saint-Gorgon
Documents en relation
Lettres-patentes sur décret, du mois de juillet 1773 et régistrées le 24 mars 1774, portant suppression des deux monastères de Montbenoît et de Goailles ; l’union des biens du premier au séminaire de Besançon ; et l’union des biens de l’autre au chapitre de Lons-le-Saunier. Source : recueil des édits et déclarations du Roi, etc., tome IV, 1746-1775, Besançon, 1776.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registres des audiences et jugements (1615-1788). Procédures criminelles (1771-1772). Affaires particulières (1770-1772). Mesures relatives aux chiens enragés : sentence sur requête (1771). Registre des déclarations des détenteurs de blés de la communautés d’Arçon (1709). Inventaires (1671-1773). Provision et envoi en possession d’offices (1769-1772). Prestations de serment (1771-1772)