Ces plans ont été extraits de la sous-série 3S Navigation intérieure qui comprend des archives provenant de la préfecture du Doubs et des services déconcentrés des Ponts et Chaussées.
Origine
Histoire de la conservation
Ces plans ont été classés avec les liasses d'origine dans la sous-série 3S Navigation intérieure dont l'inventaire a été publié en 2005. Ils ont ensuite été restaurés, mis à plat et conditionnés à part dans des meubles à plans.
Leur cotation à quatre éléments renseigne sur les liasses de leur provenance, auxquelles les présentes analyses seront à terme rattachées.
Notes
Cet inventaire de série moderne est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Mode de classement
Classement par objet puis d’aval en amont.
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Cote/Cotes extrêmes
Dimensions