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Date

1800-1940

Histoire de la conservation

La série est en grande partie mal classée et de nombreux articles restent dépourvus de toute analyse.

Comme pour d’autres séries d’archives modernes conservées aux Archives départementales du Doubs, la cotation des dossiers de la série P n’est pas homogène. On trouve ainsi :

-une cotation d’après deux systèmes de numérotation continue (P1 à P…et 1P1 à 1P…), sans distinction de la matière traitée. À noter que le 1P en tête du second système de cotation ne renvoie pas à la numérotation de la sous-série, réglementairement consacrée au Trésor public et à la comptabilité générale, mais correspond à un système de cotation anciennement en vigueur aux Archives du Doubs dit de « préintégration » ;

-une cotation selon les sous-séries réglementaires pour les délimitations de communes et le cadastre ancien (3P), les cartes de penthière versées par l'administration des douanes (5P), ainsi que les archives des postes et télécommunications versées par la Direction départementale des postes du Doubs (6P).

Comptabilité des services de l'État et contributions directes et indirectes

Histoire de la conservation

L'inventaire actuel n’est que la simple transcription dactylographiée de l’instrument de recherche originel de ces parties de la série P, un répertoire méthodique manuscrit sur fiches, ancien, très partiel et aux analyses plus que sommaires.

Présentation du contenu

Les parties financières et fiscales de la série P, qui contiennent la comptabilité générale des services de l'État versée par la Préfecture et la Trésorerie générale, ainsi que les rôles de contributions directes et indirectes, sont particulièrement lacunaires.

On doit tout de même noter la présence de nombreux documents concernant le personnel des finances et les percepteurs en poste dans le département du Doubs au XIXe siècle.

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

Répertoire dactylographié. Disponible uniquement en salle de lecture.