1J735-800
Cote/Cotes extrêmes
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Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Entré par don en 2010.
Présentation du contenu
Biens situés sur les communes de Rougemont et Cussey-sur-l'Ognon.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Acte notarié.