1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J735-800)

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Cote/Cotes extrêmes

1J735-800

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1J741

Date

1936-1956

Origine

DORMOIS, famille

Modalités d'entrées

Entré par don en 2010.

Présentation du contenu

Biens situés sur les communes de Rougemont et Cussey-sur-l'Ognon.

Échange de terrains à Rougemont

Cote/Cotes extrêmes

1J741/3

Date

1956

Importance matérielle

1 pièce

Présentation du contenu

Acte notarié.